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virement au moment du BDC à l’ordre de EMOTONE. Solde de tout compte à réception
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et dans les huit jours suivant la fin de la prestation, par virement ou par chèque. Tout retard de
paiement entraînera de plein droit et sans formalité, la facturation
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sur le montant net dû en principal, à un taux d’une fois et demi le taux d’intérêt légal selon les
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Condition d’annulation : en cas d’annulation de la part du commanditaire, l’acompte reste acquis
pour l’entreprise EMOTONE. Aucun remboursement ne sera effectué. Un report
de date peut néanmoins
être envisagé dans la limite du 31 décembre de l’année en cours. Passé ce délai, l’acompte sera
perdu pour le commanditaire et ne saura être réclamé
en aucune façon. Responsabilité et assurance :
EMOTONE décline toute responsabilité en cas d’accident ou de dégâts matériels provoqués par l’un
des participants pendant les
ateliers. Les participants sont placés sous la responsabilité civile
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SAV : EMOTONE n’est en aucun cas responsable du devenir de l’œuvre une fois l’atelier terminé.
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