EMOTONE. Raphaëlle GIORDANO. Entreprise individuelle. SIRET 439 565 060 00027 code APE : 923A et code APE : 9001z Siège : 239, bd Jean Jaurès, 92100 Boulogne-Billancourt L'entreprise fonctione avec un réseau de prestataires free-lance, en rétrocessions d'honoraires. TVA non-applicable. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire sous quelque forme que ce soit, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, et sur tous supports sans un accord écrit de son auteur. Nous vous informons qu'EMOTONE autorise tout site Internet précisant les mentions obligatoires, ou tout autre support à citer EMOTONE et à mettre en place un lien hypertexte pointant vers la page d'accueil http://www.emotone.com Conditions Générales de vente -Facturation : acompte de 40 % du montant TTC à régler par virement au moment du BDC à l’ordre de EMOTONE. Solde de tout compte à réception de la facture et dans les huit jours suivant la fin de la prestation, par virement ou par chèque. Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans formalité, la facturation d’intérêts de retard calculée sur le montant net dû en principal, à un taux d’une fois et demi le taux d’intérêt légal selon les dispositions de la loi 92-1442. Condition d’annulation : en cas d’annulation de la part du commanditaire, l’acompte reste acquis pour l’entreprise EMOTONE. Aucun remboursement ne sera effectué. Un report de date peut néanmoins être envisagé dans la limite du 31 décembre de l’année en cours. Passé ce délai, l’acompte sera perdu pour le commanditaire et ne saura être réclamé en aucune façon. Responsabilité et assurance : EMOTONE décline toute responsabilité en cas d’accident ou de dégâts matériels provoqués par l’un des participants pendant les ateliers. Les participants sont placés sous la responsabilité civile professionnelle de l’entreprise commanditaire de l’événement. SAV : EMOTONE n’est en aucun cas responsable du devenir de l’œuvre une fois l’atelier terminé. Les services de livraison, d’accrochage ou de réparation sont proposés en supplément de facturation. Exploitation des Informations
Si vous nous fournissez, via les formulaires accessibles sur le site, des informations personnelles, ces données saisies demeurent confidentielles au sein d'EMOTONE . De plus, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d'en faire la demande par mail à l'adresse : info@emotone.com La sécurité des données est une de nos préoccupations majeures. Cependant, bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger les informations personnelles vous concernant, nous ne pouvons garantir totalement la sécurité de celles-ci au moment où vous nous les transmettez. En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des conditions précitées. Dans le cas contraire, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de cette page à tout moment.
Acceptation des ConditionsEn utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des conditions précitées. Dans le cas contraire, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de cette page à tout moment. |  |  |
|